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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBY
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UN PETIT POT DE REVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

UN PETIT POT DE REVE
RUBY, SAS

Numéro de dépôt :
4130934
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2024
UN PETIT POT DE REVE de RUBY

Présentation de la marque UN PETIT POT DE REVE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UN PETIT POT DE REVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBY domicilié(e) 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBY, M. DAVID CHANTELOT domicilié(e) 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY MEDOC - France.

La marque UN PETIT POT DE REVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN PETIT POT DE REVE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2024.

RUBY a également déposé les autres marques suivantes : Recouvrement communautaire , MARLOT , UN PETIT POT DE REVE , ARTISANS D'EXCEPTION


RUBY, SAS - 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY MEDOC - France


RUBY, M. DAVID CHANTELOT - 15 ROUTE DU BREUIL - 33340 - ST CHRISTOLY MEDOC - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.